Publications

Cet ouvrage contient les textes sur lesquels sont basées les conférences données lors du premier colloque organisé par RC & Assurances.ch. Nous espérons qu’il fera office de guide et d’aide-mémoire pour toutes les personnes concernées. Il est destiné, comme l’a été le colloque, à toutes les praticiennes et à tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de la responsabilité civile ou du droit des assurances, y compris dans le cadre d’une pratique générale.

Les thèmes abordés sont les suivants :

• Points communs et différences des régimes indemnitaires – quelques conséquences pratiques
  Anne-Sylvie Dupont

• Coordination des régimes indemnitaires : quelques problèmes actuels
  Alexandre Guyaz et Rébecca Grand

• La prescription en droit de la responsabilité civile : vers le nouveau droit
  Christoph Müller et Julitte Schaller

• Le recours subrogatoire de l’assureur social : questions posées par la jurisprudence récente du Tribunal fédéral
  Alexis Overney

• Les moyens de capitalisation
  Bruno Cesselli

• Le calcul de surindemnisation en droit des assurances sociales
  Corinne Monnard Séchaud

• Actualités en droit de la prévoyance professionnelle
  Guy Longchamp

• Actualités en droit des assurances privées
  Matthias Stacchetti