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L'indemnisation du préjudice corporel

Assurances sociales

ISBN : 978-3-7190-4218-9

L'indemnisation du préjudice corporel

Anne-Sylvie Dupont et Christoph Müller

Cet ouvrage contient les textes sur lesquels sont basées les conférences données lors du premier colloque organisé par RC & Assurances.ch. Nous espérons qu’il fera office de guide et d’aide-mémoire pour toutes les personnes concernées. Il est destiné, comme l’a été le colloque, à toutes les praticiennes et à tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de la responsabilité civile ou du droit des assurances, y compris dans le cadre d’une pratique générale.

Les thèmes abordés sont les suivants :

  • Points communs et différences des régimes indemnitaires – quelques conséquences pratiques
    Anne-Sylvie Dupont
  • Coordination des régimes indemnitaires : quelques problèmes actuels
    Alexandre Guyaz et Rébecca Grand
  • La prescription en droit de la responsabilité civile : vers le nouveau droit
    Christoph Müller et Julitte Schaller
  • Le recours subrogatoire de l’assureur social : questions posées par la jurisprudence récente du Tribunal fédéral
    Alexis Overney
  • Les moyens de capitalisation
    Bruno Cesselli
  • Le calcul de surindemnisation en droit des assurances sociales
    Corinne Monnard Séchaud
  • Actualités en droit de la prévoyance professionnelle
    Guy Longchamp
  • Actualités en droit des assurances privées
    Matthias Stacchetti
Pages
293
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
03 mai 2019

Auteurs

  • Bruno Cesselli
  • Anne-Sylvie Dupont
  • Rébecca Grand
  • Alexandre Guyaz
  • Guy Longchamp
  • Corinne Monnard Séchaud
  • Christoph Müller
  • Alexis Overney
  • Julitte Schaller
  • Matthias Stacchetti

Catégories

  • Nouveautés
  • Ouvrages

69.00 CHF
Prix public recommandé