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Procédure civile coutumière neuchâteloise

ISBN : 978-3-7190-4351-3

Procédure civile coutumière neuchâteloise

François Bohnet

Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.

  • Introduction à la procédure civile coutumière neuchâteloise par François Bohnet
  • Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Georges-Auguste Matile en 1847/1848
  • Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Henri-Pierre Jacottet en 1867/1868
  • Index détaillé
Pages
325
Reliure
broché
Format
16.5 x 24 cm
Date d'édition
01 mai 2020

Auteurs

  • François Bohnet

Catégories

  • Nouveautés
  • Publications
  • Recueils
  • Collection neuchâteloise

78.00 CHF
Prix public recommandé