Le télétravail
Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon
vendredi 10 juin 2022
Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel
vendredi 24 juin 2022
Lieu: Centre Neuchâtelois de Psychiatrie, Préfargier 2074 La Tène
jeudi 15 septembre 2022
Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel
jeudi 15 septembre 2022
Lieu: Aula de la Faculté de droit, 1er étage, Av. du 1er-Mars 26, 2000 Neuchâtel
Du 30 septembre au 01 octobre 2022
Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel
Du 14 au 15 octobre 2022
Lieu: Aula des Jeunes-Rives, Espace Tilo-Frey 1, 2000 Neuchâtel
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Colloque GEMME-CEMAJ New Developments in International Commercial Arbitration 2022 Journée de formation continue des avocats |
Valérie Défago, Jean-Philippe Dunand, Pascal Mahon
Jean-Philippe Dunand et Aurélien Witzig
Olivier Guillod et Sabrina Burgat
Séminaire sur le droit du bail
Olivier Guillod et Rachel Christinat
Annuel
Dernière édition:
Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2021
Annuel
Dernière édition:
Revue Droit du bail 33/2021
Rédigé par quinze contributrices et contributeurs actives et actifs dans l'administration, le barreau et/ou l'enseignement, l'ouvrage a pour but de présenter les principaux défis et normes légales relatifs au télétravail.
Il traite ainsi des problématiques suivantes :
Notion et défis du télétravail
Droits et obligations des parties
Aspects transfrontaliers (droit fiscal et droit social)
L’Organisation internationale du travail (OIT) a été créée en 1919 dans le but de promouvoir la justice sociale et de garantir une paix universelle. La Suisse est étroitement liée aux activités de l’Organisation du fait notamment que le Bureau international du travail (BIT) fut installé à Genève dès 1920. Cette monographie a pour but, d’une part, de présenter les caractéristiques principales de l’OIT et des instruments juridiques adoptés en son sein et, d’autre part, de démontrer l’intérêt pratique de ces normes dans l’ordre juridique suisse.
L’ouvrage comporte cinq parties :
La famille contemporaine connaît des bouleversements sans précédent : privatisation et contractualisation des rapports familiaux, divortialité élevée, familles recomposées, partenariat enregistré, homoparentalité, droit de connaître ses origines, migrations, etc. Le droit des familles est confronté à de nouveaux modèles, à l’influence de l’égalité de traitement et des droits humains, ainsi qu’à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Cet abrégé rend compte de ces diverses évolutions en droit suisse. La nouvelle édition intègre les dernières réformes légales (autorité parentale, entretien de l’enfant, partage de la prévoyance professionnelle dans le divorce, adoption) ainsi que la jurisprudence la plus récente et rend compte des travaux de révision en cours et des réflexions sur la modernisation du droit de la famille.
Après une introduction sur la politique familiale et la place de l’enfant, l’ouvrage traite d’abord de la parentalité, soit des liens unissant parents et enfants, en exposant l’établissement et la dissolution des liens de filiation paternelle et maternelle (filiations naturelle, adoptive et résultant d’une PMA) puis leurs effets juridiques, personnels (autorité parentale, garde, relations personnelles) et patrimoniaux (entretien). Les droits et la protection de l’enfant sont également étudiés, y compris dans le contexte de l’enlèvement international d’enfants.
La seconde partie analyse les liens personnels unissant deux personnes formant une communauté de vie (concubins, fiancés, couples mariés, partenaires enregistrés), en abordant successivement la création de la communauté, ses effets juridiques, personnels et patrimoniaux (y compris fiscaux et touchant les assurances sociales), puis sa dissolution.
Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2021. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.
Droit fiscal
Droit social
Droit de la santé
Droit des personnes
Droit de la famille
Droits réels
Droit des successions
Droit des obligations et des contrats
Droit du travail et de la fonction publique
Droit des sociétés
Propriété intellectuelle
Droit pénal général
Droit pénal spécial
Procédure pénale
Procédure civile
Procédure administrative
Exécution forcée
Droit international privé
Arbitrage
Droit du sport