Cet ouvrage contient les textes sur lesquels sont basées les conférences données lors du premier colloque organisé par RC & Assurances.ch. Nous espérons qu’il fera office de guide et d’aide-mémoire pour toutes les personnes concernées. Il est destiné, comme l’a été le colloque, à toutes les praticiennes et à tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de la responsabilité civile ou du droit des assurances, y compris dans le cadre d’une pratique générale.

Les thèmes abordés sont les suivants :

• Points communs et différences des régimes indemnitaires – quelques conséquences pratiques
  Anne-Sylvie Dupont

• Coordination des régimes indemnitaires : quelques problèmes actuels
  Alexandre Guyaz et Rébecca Grand

• La prescription en droit de la responsabilité civile : vers le nouveau droit
  Christoph Müller et Julitte Schaller

• Le recours subrogatoire de l’assureur social : questions posées par la jurisprudence récente du Tribunal fédéral
  Alexis Overney

• Les moyens de capitalisation
  Bruno Cesselli

• Le calcul de surindemnisation en droit des assurances sociales
  Corinne Monnard Séchaud

• Actualités en droit de la prévoyance professionnelle
  Guy Longchamp

• Actualités en droit des assurances privées
  Matthias Stacchetti

Pages

293

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

03 mai 2019

Les avancées technologiques, les flux migratoires et les mutations socio-économiques contribuent à estomper les frontières de nos sociétés occidentales. Des professionnels de la santé étrangers viennent s’installer en Suisse, les patients se déplacent, des prestations de soins sont délocalisées (télémédecine, produits thérapeutiques vendus sur internet).

Les tensions sont importantes entre santé, mobilité et migration. Comment concilier le principe de territorialité et l’économicité des soins, qui sont beaucoup plus chers en Suisse qu’ailleurs ou comment garantir un accès équitable à des soins sûrs et de qualité ? Face à ces défis, les acteurs du système de soins doivent trouver ensemble des solutions innovantes, notamment juridiques, afin d’offrir un cadre favorable et sûr au développement de la santé. Pour faire le point sur ces interrogations, l’IDS a invité des experts issus de la pratique et de la réflexion académique pour apporter des éléments de réponse aux préoccupations concrètes des professionnels du droit et de la santé.

Pages

204

Reliure

thermocollé

Format

14.9 x 21 cm

Date d'édition

25 avril 2019

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2018. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

Pages

920

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 x 21.5 cm

Le droit des étrangers est, pour ainsi dire, un chantier permanent.

Désireux d’être au service de celles et ceux qui, par leur maniement quotidien du droit des étrangers, font vivre cette matière, nous proposons un cycle de conférences débats tout au long de l’année sur des thèmes qui touchent de près la pratique. De plus, dans le cadre de notre revue Actualité du droit des étrangers, nous mettons à la disposition des praticiens une publication semestrielle comportant des résumés d’arrêts récents, des informations sur les projets normatifs en cours et des contributions de la doctrine. La présente publication résume des arrêts choisis en fonction de leur importance pour la pratique.

Pages

161

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

01 février 2019

Cet abrégé présente les bases linguistiques, juridiques et grammaticales pour permettre à un juriste francophone d’affronter les difficultés de la langue allemande dans les situations du quotidien : lecture d’arrêts et de contrats, entretiens avec des clients, correspondance, etc. Il s’adresse aux étudiants, avocats et autres praticiens de langue maternelle française ayant déjà un niveau d’allemand de base.

L’ouvrage contient des textes, des formulations standards pour l’écrit et l’oral (expressions types pour la correspondance professionnelle, l’argumentation, la conversation téléphonique), des exercices et du vocabulaire thématiques liés à divers domaines juridiques (droit des contrats, droit pénal, droit de la famille, etc.). Il permet de réviser les thèmes essentiels de la grammaire et de la langue allemande utiles dans le monde juridique (par exemple discours indirect, abréviations, passif, subjonctif) et de mettre en oeuvre la théorie présentée au moyen de nombreux exercices basés sur des situations pratiques.

Le livre contient toutes les solutions pour permettre le travail individuel. Le vocabulaire juridique est mis à disposition en ligne pour faciliter l’apprentissage à l’aide d’outils modernes. Pour entraîner la compréhension auditive et l’expression orale, les chapitres contiennent des liens vers des vidéos en allemand pouvant aussi servir de base à des discussions. Le livre est complété par un lexique sommaire.

Pages

294

Reliure

thermocollé

Format

21 x 29.5 cm

Date d'édition

15 février 2019