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 Publications

Cet ouvrage traite du concept de nationalité sportive dans son ensemble. Il présente les fondements théoriques et juridiques de ce concept ainsi que la place que celui-ci occupe dans l’organisation du sport mondial, notamment dans le contexte des compétitions entre équipes nationales. Il explicite la manière dont les fédérations internationales et les organi-sateurs de compétitions multisports, tel que le Comité International Olympique, mettent en œuvre ce concept dans leur ordre juridique res-pectif avant d’en préciser les limites au regard du droit étatique et du droit de l’Union européenne.

Pages
718
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
11 août 2020
116.00 CHF
Prix public recommandé

Outre un aperçu des fondements du droit des obligations et de la protection du consommateur en droit suisse, l’ouvrage présente la notion de « contrat de consommation » et propose une analyse détaillée du processus de formation de la volonté du consommateur et du professionnel (devoirs d’information précontractuels, forme du contrat, droits de révocation et conditions générales). Des projets suisses et européens concernant la formation du contrat en rapport avec les règles de protection du consommateur, ainsi que différentes conceptions systématiques d’une réglementation du droit (contractuel) de la consommation sont également présentés.

Pages
867
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
12 juillet 2020
132.00 CHF
Prix public recommandé

L’activité du conseil de sécurité de l’ONU a connu une expansion extraordinaire depuis la fin de la guerre froide, faisant de ses résolutions une importante source de production normative dans l’ordre juridique international actuel.

Le présent ouvrage est consacré au problème de l’interprétation desdites résolutions. Partant de l’hypothèse selon laquelle cette interprétation ne peut être laissé à l’arbitraire des acteurs concernés par leur mise en œuvre, l’ouvrage s’emploie à démontrer l’existence d’un cadre juridique encadrant l’activité interprétative de ces textes internationaux.

L’étude est structurée autour de deux axes. Le premier s’efforce de démontrer l’analogie entre l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité et celle des traités, voire de toute règle juridique écrite. La seconde partie, quant à elle, se penche sur les spécificités de l’interprétation des résolutions du Conseil de sécurité. Y sont exposées les particularités tenant notamment à la nature juridique de ces résolutions mais aussi celles relatives à certaines matières sur lesquelles elles portent.

Pages
796
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
02 juillet 2020
122.00 CHF
Prix public recommandé
Droit médical Olivier Guillod avec la collaboration de Frédéric Erard

Le droit médical est une matière transversale puisant ses sources en droit public, privé et pénal aux niveaux international, fédéral et cantonal. Il s’est développé rapidement, à la mesure des progrès scientifiques et technologiques dans le domaine biomédical, pour atteindre un haut degré de complexité. Le présent ouvrage, qui s’inscrit dans la collection des Abrégés de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel, est l’unique manuel existant en français qui expose le droit médical suisse de manière claire, complète et synthétique, grâce notamment à la longue expérience de l’auteur.

Pages
640
Reliure
cousu, dos arrondi
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
11 juin 2020
89.00 CHF
Prix public recommandé

Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise a fait l’objet d’enseignements par deux professeurs de renom, Georges-Auguste Matile, à l’époque de la première Académie de Neuchâtel, et Henri-Pierre Jacottet, à l’époque de la seconde Académie. Ces cours n’avaient pas fait l’objet d’une publication à ce jour. Ils sont riches d’enseignements et permettent de comprendre les sources de nombreuses institutions de procédure.

  • Introduction à la procédure civile coutumière neuchâteloise par François Bohnet
  • Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Georges-Auguste Matile en 1847/1848
  • Note du cours de procédure civile coutumière neuchâteloise donné par Henri-Pierre Jacottet en 1867/1868
  • Index détaillé
Pages
325
Reliure
broché
Format
16.5 x 24 cm
Date d'édition
01 mai 2020
78.00 CHF
Prix public recommandé