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 Publications

Droit privé romain Jean-Philippe Dunand, Maryse Pradervand-Kernen, Olivier Riske et François Chédel

Le droit privé romain constitue le fondement sur lequel s’est progressivement édifié le droit privé des Etats de l’Europe continentale. C’est ainsi que de très nombreuses règles et notions, issues de la casuistique romaine, ont été consacrées en droit suisse, notamment dans le Code civil et dans le Code des obligations.

Ce recueil comprend des dizaines de textes fondamentaux qui nous ont été légués par les célèbres jurisconsultes romains, ainsi que par l’empereur Justinien, principalement dans les domaines des droits réels et du droit des obligations. Chaque sujet ou institution est mis en perspective par une introduction qui explique l’influence du droit romain sur le droit suisse.

L’ouvrage sera consulté utilement par les étudiant-e-s des Universités suisses. Il intéressera également toute personne, juriste ou non, désireuse de connaître les origines de notre droit privé et d’en comprendre les ressorts.

Pages
274
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
13 octobre 2017
57.00 CHF
Prix public recommandé

Le droit des étrangers est, pour ainsi dire, un chantier permanent.

Désireux d’être au service de celles et ceux qui, par leur maniement quotidien du droit des étrangers, font vivre cette matière, nous proposons un cycle de conférences débats tout au long de l’année sur des thèmes qui touchent de près la pratique. De plus, dans le cadre de notre revue Actualité du droit des étrangers, nous mettons à la disposition des praticiens une publication semestrielle comportant des résumés d’arrêts récents, des informations sur les projets normatifs en cours et des contributions de la doctrine. La présente publication résume des arrêts choisis en fonction de leur importance pour la pratique.

Pages
176
Reliure
Thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
24 septembre 2017
65.00 CHF
Prix public recommandé

Les normes relatives à l’expulsion pénale sont en vigueur depuis le 1er octobre 2016. Cette mesure renforce encore plus le lien entre le droit des personnes étrangères et le droit pénal.

Désireux d’être au service de celles et ceux qui sont appelés à interpréter dites normes, nous proposons ce dossier qui comporte non seulement des travaux préparatoires, mais également les textes normatifs adoptés et la jurisprudence en lien avec l’expulsion pénale (du 1er octobre 2016 au 15 août 2017).

Pages
332
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
25 septembre 2017

Ouvrage épuisé

PPE 2017 Edité par François Bohnet et Blaise Carron

Propriétaire d’étage contre propriétaire d’étage
François Bohnet et Guillaume Jéquier

Propriété par étages et permis de construire
Valérie Défago Gaudin

Querelleurs dans la PPE
Amédéo Wermelinger

Propriété par étages et droit de voisinage
Maryse Pradervand-Kernen

La répartition des coûts de travaux
Martine Jaques

Le droit d’usage privatif réglementaire sur des parties communes
Denis Piotet


Pages
240
Reliure
thermocollé
Format
15.5 x 22.5 cm
Date d'édition
22 septembre 2017
69.00 CHF
Prix public recommandé

En Suisse, les maladies infectieuses pèsent relativement peu sur le système de soins. Elles représentent à peine un pourcent des causes de décès. Pourtant, au niveau international, il ne se passe pas une semaine sans qu’une alerte nous rappelle la fragilité de l’humanité face aux épidémies. Alors que le 29 mars 2016, l’OMS annonçait la fin de l’urgence sanitaire de portée internationale relative à la flambée Ebola, un nouveau virus avait déjà commencé à faire parler de lui au Brésil : Zika. Comme l’ont démontré avant eux le SRAS, le H1N1 ou le MERS, les agents pathogènes ne sont pas sensibles à la fermeture des frontières et leur impact ne se limite pas au seul domaine de la santé.

Le 1er janvier 2016 est entrée en vigueur la nouvelle loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme (LEp). Cette nouvelle loi introduit des changements attendus dans la lutte contre les épidémies dans notre pays. Cela n’est pas sans poser des questions juridiques complexes qui nous affectent directement dans notre quotidien, notamment en matière de responsabilités individuelles et collectives, de vaccinations, de mesures de préventions, de droit des patients, mais aussi de limites de l’intervention de l’Etat.

Pages
236
Date d'édition
18 juillet 2017
50.00 CHF
Prix public recommandé