Cet ouvrage contient les textes sur lesquels sont basées les conférences données lors du colloque organisé par RC&Assurances.ch.

Nous espérons qu’il fera office de guide et d’aide-mémoire pour toutes les personnes concernées. Il est destiné, comme l’a été le colloque, à toutes les praticiennes et à tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de la responsabilité civile ou du droit des assurances, y compris dans le cadre d’une pratique générale.

Les thèmes abordés sont les suivants :

• Le préjudice réparable - une notion sans contours ?
  Christoph Müller et Mathieu Singer

• Principes généraux pour l’évaluation du dommage direct
  Anne-Sylvie Dupont

• La perte de revenu
  Muriel Vautier

• La perte de soutien : notion, conditions et nouvelles méthodes de calcul
  Alexis Overney

• Le tort moral
  Antonella Cereghetti

• Actualités en droit des assurances privées
  Matthias Stacchetti

Pages

267

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

07 mai 2021

Pages

680

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

15 avril 2021

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2020. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

L'achat du livre RJN vous donne droit à un accès d’une année au site rjne.ch vous permettant de consulter toute la jurisprudence neuchâteloise rendue depuis 2008.

Pages

900

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 cm x 21.5 cm

Tandis que l’imposition des couples et des familles constitue sans doute un des thèmes juridiques les plus débattus en Suisse, plusieurs réflexions fondamentales sont soulevées notamment en lien avec le principe de l’imposition selon la capacité contributive. Une dépolitisation de la question apparaît nécessaire afin de délimiter les débats.

Cet ouvrage ambitionne ainsi de dresser un état des lieux du sujet d’étude et de proposer des pistes de réforme. Pour y parvenir, l’auteur examine en détail le droit en vigueur fédéral et cantonal et s’inspire également du droit fiscal néo-zélandais, lequel aménage une imposition individuelle des époux et des concubins.

En se fondant notamment sur des travaux en sciences économiques et en sciences sociales, l’auteur discerne que l’imposition commune ne se justifie plus à différents égards. Partant de ce postulat, il propose un modèle d’imposition individuelle pour l’impôt fédéral direct ainsi que quelques pistes de réflexion pour l’harmonisation des impôts cantonaux. Il conçoit notamment un mécanisme permettant la déductibilité du « revenu imposable négatif » des personnes à charge. L’auteur motive aussi un alignement des déductions fiscales sur le minimum vital des prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI de sorte à parvenir à un modèle d’imposition cohérent et qui respecte le droit fondamental de tout contribuable à des conditions minimales d’existence.

Pages

758

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

25 mars 2021

Rédigé par cinq auteures et auteurs spécialisés et actifs dans la pratique ou l’enseignement du droit, l’ouvrage a pour ambition de rappeler les règles applicables à la fin des rapports de travail et de répondre aux nombreuses questions, complexes et difficiles, qui se posent en pratique à cet égard, tant en ce qui concerne la fin du contrat de travail de droit privé que celle des rapports de travail dans la fonction publique.

L’ouvrage aborde également les aspects de droit des assurances sociales qui sont directement liés à la fin des rapports de travail.

Il traite ainsi des thématiques suivantes :

• La fin du contrat de travail de droit privé (causes d’extinction et protections contre les congés),

• La résiliation sans motif fondé et la réintégration dans le droit de la fonction publique,

• La question du traitement des données personnelles après la fin des rapports de travail,

• La fin des rapports de travail et la transition vers l’assurance-chômage,

• Des questions choisies de droit des assurances sociales en lien avec la fin des rapports de travail.

Pages

300

Reliure

broché

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

19 mars 2021